Mentions légales

    Direction de publication

    Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, nous vous informons que :

    Le présent site Internet est édité par la Société de commerce de détails d’articles de sport Midi Plaisance

    Société de commerce de détails d’articles de sport Midi Plaisance
    Chemin de L’Étang
    34140 Mèze – France

    S.A.S. au capital de 80 000€
    S.I.R.E.T. : 68268009500010
    Code A.P.E. : Commerce de détail d’articles de sport en magasin spécialisé (4764Z)
    Téléphone : +33 (0)4 67 43 81 74

    Le directeur de publication du site web midi-plaisance-sud.fr est M. Florent DEBLANGEY, en qualité de gérant.

    Hébergement

    Le prestataire assurant l’hébergement du présent site Internet est :

    OVH
    SAS au capital de 10 000 000 euros
    RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
    Code APE 6202A
    N° TVA : FR 22 424 761 419
    Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.


    Droits de propriété intellectuelle

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    • est protégée par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéoclips, … ;
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    Les droits relatifs à ces éléments sont réservés. En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable du ou des auteur(s), sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende.

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